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Mentions Légales

INFORMATIONS LÉGALES

Le site METALOCK ENGINEERING FRANCE est la propriété de METALOCK ENGINEERING FRANCE, Société par Actions Simplifiées :

  •  au capital social de 310 000.00 euros
  •  immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de EVRY, sous le numéro 350 118 881
  •  VA intracommunautaire : VAT EU FR 12 350 118 881

et dont le siège social est situé :

6 rue des 2 communes, 91480 Quincy Sous Sénart
Tél. : 33 (0)1 69 24 16 30
Courriel : info@metalock-engineering.fr

La responsable de publication du site est Hélène MULLER, de la société Metalock engineering France.

Le dispositif Internet de la société Metalock Engineering France a été conçu par la société Icon.net Limited située : Friars Court, College Street, Gloucester, GL1 2NE, England.

Le site internet Metalock Engineering France est hébergé par la société Nordnet située : 111, RUE DE CROIX, BP 60985, 59510 HEM.

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CONTENU DU PORTAIL

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Les informations fournies sur le portail du groupe METALOCK ENGINEERING FRANCE le sont à titre informatif et indicatif. METALOCK ENGINEERING FRANCE ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et adaptée. METALOCK ENGINEERING FRANCE ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services.

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CREDITS PHOTOS

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INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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Conformément à la loi susvisée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant.

Ce droit peut être exercé

METALOCK ENGINEERING FRANCE
6 rue des 2 communes, 91480 Quincy Sous Sénart

L'utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi susvisée, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. 

CORRESPONDANT INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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Les marques et les logos (marques semi-figuratives) METALOCK ENGINEERING FRANCE et des sociétés du groupe METALOCK ENGINEERING figurant sur les sites sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable METALOCK ENGINEERING FRANCE ou des sociétés du groupe METALOCK ENGINEERING concernées, en est strictement interdite. La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail du groupe METALOCK ENGINEERING FRANCE, sont la propriété soit de METALOCK ENGINEERING FRANCE du groupe Midroc Metalock AB et Midroc Europe, ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Toutefois, METALOCK ENGINEERING FRANCE n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, METALOCK ENGINEERING FRANCE ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction du portail du groupe METALOCK ENGINEERING FRANCE sans l'autorisation écrite, expresse et préalable METALOCK ENGINEERING FRANCE. Les demandes doivent être adressées à la responsable de publication du portail du groupe METALOCK ENGINEERING FRANCE.

DROIT APPLICABLE

Le droit applicable au portail du groupe METALOCK ENGINEERING FRANCE est le droit français. La majorité des contenus et services en ligne sur le portail du groupe METALOCK ENGINEERING FRANCE sont proposés en français et en anglais. En cas de litige, c’est la langue française qui fera foi.

 

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